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De l'arbre généalogique

à la propriété foncière en Inde

March 4^th, 2016

Basi behen*, 65 ans, vit dans un petit village de l’État du Gujarat dans l’ouest de l’Inde. Pendant 5 décennies, elle a cultivé aux côtés de son mari une petite parcelle de terre qui leur rapportait juste assez pour subvenir à leurs besoins et à ceux de leurs deux enfants. Mais quand elle a perdu son mari et, peu après, son fils, la vie est devenue bien plus difficile. Pour l’empêcher de faire valoir ses droits à la propriété de sa terre, son beau-frère l’a accusée d’être une sorcière. Pour beaucoup de femmes comme elle, âgée et ne pouvant prétendre à aucune forme de protection sociale, une accusation de sorcellerie mène directement à l’ostracisme et à l’isolement le plus total.

Les choses ont changé lorsqu’elle a rencontré une assistante juridique appartenant à un groupement féminin communautaire. Basi behen a appris qu’elle pouvait faire une demande de varsai (un titre d’héritage). Le processus d’obtention de ce titre comporte l’établissement d’un arbre généalogique, où figurent aussi les femmes (filles et veuves). Une fois l’arbre généalogique certifié par les dirigeants villageois et en l’absence d’objections émises par des tiers, le varsai est considéré comme valide. C’est ainsi que trois mois et demi après avoir présenté sa demande, Basi behen s’est retrouvée détentrice d’un titre de propriété foncière en son nom, grand motif de fierté pour elle.

C’est un puissant témoignage de la reconnaissance des droits des femmes dans un pays où des millions sont absentes des titres d’héritage ou se voient contraintes de renoncer à ces droits ultérieurement. Il est estimé qu’en Inde, seuls 12,7 % des titres de propriété des avoirs fonciers sont établis au nom de femmes, bien que 77 % des femmes dépendent de l’agriculture en tant que source principale de revenu.

Un réseau d’organisations non gouvernementales soutenu par le PNUD vise à accorder collectivement aux femmes rurales de l’Inde une part plus importante de la propriété des terres agricoles. De 2014 à 2015, 15 centres Swa Bhoomi (« ma terre ») ont été établis dans 12 districts de l’État du Gujarat. Ces centres ont sensibilisé les femmes rurales à leurs droits de propriété foncière et, facteur important pour les exploitantes agricoles, leur ont donné accès à des sources de revenus.

Ces centres ont aidé plus de 5 000 femmes à obtenir des titres de propriété foncière en leur nom. Ils ont également coopéré avec le gouvernement du Gujarat pour l’actualisation du système d’enregistrement foncier. Plus de 9 000 agricultrices ont aussi eu accès à des installations d’irrigation au goutte à goutte, à des prêts bancaires, au raccordement au réseau électrique, etc.

Ces initiatives n’auraient pas eu le même impact sans l’engagement et la persévérance des groupements féminins communautaires. « Aujourd’hui, ditUsha behen, qui fait du porte-à-porte pour sensibiliser le public aux droits des femmes, mon beau-père est très fier de dire aux gens que s’ils ont des problèmes concernant la propriété foncière, ils devraient venir m’en parler. »

Le mouvement se répand actuellement parmi les femmes de la région. Pushpa, mère de deux enfants, avait été chassée de chez elle par sa belle-famille après le décès de son mari. Le processus a pris un certain temps, mais avec l’appui constant du centre des droits fonciers de son village et grâce aux conseils dont elle a bénéficié, elle a fini par obtenir un document d’héritage en son nom en 2015. Elle dit aujourd’hui : « Je ne me fais plus de soucis pour l’avenir de mes enfants, parce que je suis inscrite comme propriétaire terrienne; et c’est une chose que personne ne peut m’enlever. »